Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINVOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « les trois ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINVOSGES domicilié(e) Place de la Gare, 6, Place des Déportés - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque les trois ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINVOSGES, Société par actions simplifiée - Place de la Gare, 6, Place des Déportés - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 475682480
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2532973 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 1 août 2013 - Changement de nature juridique n°605647 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Sacs de voyage, valises, trousses de voyage, trousses de toilette vides (articles de maroquinerie en matières textiles ou plastiques), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs de puériculture vides (articles de maroquinerie en matières textiles ou plastiques), sacs à dos, sacs à main, sacoches pour porter les enfants, ombrelles, parasols. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette (en matières textiles), linge de lit, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de maison, linge de table (non en papier), sets de table (non en papier), linge ouvré, mouchoirs de poche (en matières textiles), tissus d'ameublement, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, draps, dessus-de-lit (couvre-lits), couvertures de lits, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus, toiles, frise (étoffe), rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques), embrasses en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Vêtements, justaucorps (body), combinaisons (vêtements), layettes, pyjamas, sous-vêtements, peignoirs, robes de chambre, chaussons, pantoufles, couvre-oreilles (habillement), tabliers (vêtements), blouses, bavettes (non en papier), bavoirs (non en papier), couches (en matières textiles), langes (en matières textiles).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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